Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NINO FERLETTI
FERLETTI Marie-Antoinette

Numéro de dépôt :
1634889
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/12/2000

Présentation de la marque NINO FERLETTI

Déposée le 17 décembre 1990 par FERLETTI Marie-Antoinette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « NINO FERLETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERLETTI Marie-Antoinette, domicilié(e) 13, allée du Parc, 31320 VIGOULET AUZIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE - France.

La marque NINO FERLETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FERLETTI Marie-Antoinette - 13, allée du Parc, 31320 VIGOULET AUZIL - France


CABINET BARRE-GATTI-LAFORGUE - France


Inscription le 27 novembre 1992 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°152081 - Publication au BOPI 1992-11-27

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.