Marque expirée - Marque en non vigueur

AERT AZUR ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES
FERJANI BEN SI SAID

Numéro de dépôt :
3688601
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/11/2019
AERT AZUR ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES de FERJANI BEN SI SAID

Présentation de la marque AERT AZUR ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES

Déposée le 3 novembre 2009 par FERJANI BEN SI SAID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AERT AZUR ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES »

Le déposant est FERJANI BEN SI SAID domicilié(e) 36 CHEMIN DU VALLON DE BARLA - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERJANI BEN SI SAID domicilié(e) 36 CHEMIN DU VALLON DE BARLA - 06200 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERT AZUR ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES est expirée depuis le 3 novembre 2019.


FERJANI BEN SI SAID - 36 CHEMIN DU VALLON DE BARLA - 06200 - NICE - France


FERJANI BEN SI SAID - 36 CHEMIN DU VALLON DE BARLA - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Circuits imprimés ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.