Marque expirée - Marque en non vigueur

SANCTUS
FERITY RAYNAL

Numéro de dépôt :
3576593
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
SANCTUS de FERITY RAYNAL

Présentation de la marque SANCTUS

Déposée le 21 mai 2008 par FERITY RAYNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANCTUS »

Le déposant est FERITY RAYNAL domicilié(e) 69 RUE MARX DORMOY PARIS 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERITY RAYNAL domicilié(e) 69 RUE MARX DORMOY,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCTUS est expirée depuis le 21 mai 2018.

FERITY RAYNAL a également déposé les autres marques suivantes : MAX CAMORA , DELGRES , LAPELCHA , FAIS LES CHOSES BIEN , JEANNE DARC LA PELCHA , LE GROS BONNET


FERITY RAYNAL - 69 RUE MARX DORMOY PARIS 75018 - France


FERITY RAYNAL - 69 RUE MARX DORMOY,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

– disques acoustiques ; compacts (disques. – [audio-vidéo] ; cassette vidéo ; disques magnétique ; tournes disques ; casques de protection pour le sport ; cartouches de jeux vidéo ; bandes vidéo ; gillets pare balles ; enregistrement du son (appareils pour l'–) ; supports d'enregistrements sonores ; montage des films cinématographique (dispositif pour le –) musique (automates à) à prépaiment ; logiciel de jeux ; logiciels (programme enregistrés) ; agendas électronique ; boussoles appareils pour amplification des sons ; baladeurs ; casques à écouteurs ; enseignes lumineuses ; cartes magnétique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cassette vidéo ; étuis pour lunettes ; nécessaires mains libres pour téléphones ; porte-voix ; appareil de reproduction du son ; téléphone portable ; films cinématographique impressionnés ; pellicules [films] impressionnées ; étuis pour lunettes ; lunettes de soleil ; lunette de sport ; vêtement pour la protection contre le feu ; appareil pour la transmission du son ; appareils téléphonique ; verres de lunettes ; lecteur DVD ; appareils photographiques ; appareils à glacer les épreuves photographiques appareils à sécher les épreuves photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques caméras vidéos ; caméras [appareils cinématographique] ;

Antidérapant pour chaussure ; automobilistes (habillement pour) ; bonnet de bain ; caleçons de bain ; costumes de bains ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandale de bain ; souliers de bains ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bas ; bas sudorifuges ; bas (talonnettes pour les –) ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; bérets ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de bouche ; bottes ; bottes ; bouts de chaussures ; bras (dessous-de –) ; bretelles ; brodequins ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chambre (robe de –) ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; carcasses de chapeaux ; chapeaux en papier [habillement] ; chapellerie ; chasubles ; chausettes ; chausettes (fixe –) ; chausettes (supports –) chaussons ; chaussures ; chaussures (bouts de –) ; chaussure de football (crampons de –) ; chaussure de plage ; chaussure de ski ; chaussure de sport ; chaussures (empeigne de –) ; chaussure (ferrures de –) ; chaussure (talonnette pour –) ; chaussures (trépointes de –) ; chemises ; chemises (empiècements de) ; chemises (plastrons de) ; chemisettes ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; col [cache-] ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; cols (faux-) ; combinaisons [sous vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons de ski nautique ; confectionnés (vêtements –) ; corps (lingerie de –) ; corps (lingerie de –) sudorifuge ; corselets ; corset (cache-) ; corsets ; costumes, costumes de mascarade ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; cuir (vêtement en) cuir (vêtements en imitations du –) ; culottes ; culottes (couches) ; habillement pour cyclistes ; dessous [sous vêtements] ; dessous-de-bras ; dessus (vêtements de –) ; dessous ; doublures confectionnées [partie de vêtements] ; écharpes ; empeigne ; empiècements de chemises ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; gilets souliers de gymnastique ; articles d'habillement ; habits ; hauts-de-forme imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jersey [vêtements] ; jupes jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; lingerie-de-corps ; lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; masques pour dormir ; mitaines ; mitons ; mitres [habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; veste de pêcheurs ; peignoirs ; pèlerines ; pelisses ; pieds (sous-) ; costumes de plage ; plastrons de chemises ; poches de vêtements, pochettes [habillement] ; porte-monnaie (ceintures –) [habillement] pull-overs ; pyjamas ; voillettes ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; semelles intérieures ; slips ; souliers ; sous-pieds sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; surtouts [vêtements] ; tablier [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toggs ; trépointes de chaussures ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; poches de vêtements ; vêtements de gymnastique ;

Académies [éducation] ; agences de modèles artistes ; dressage d'animaux ; montage de bandes vidéo, productions de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; bibliothèques itinérantes (services de –) ; services de billeterie [divertissement], boîtes de nuit ; calligraphes (services de –) camps [stages] de perfectionnement sportif ; camps de vacances (services de –) [divertissement] ; casino [jeux] (service de –) ; chronométrage des manifestations sportives ; studios de cinéma ; cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques ; cirques ; club de santé [mise en forme physique] ; clubs (service de –) [divertissement ou éducation] colloques (organisation et conduite de –) ; compétitions sportives (organisation de –) ; compétition musicale (service de –) ; concours (organisation de –)[éducation ou divertissement] ; conduite de concerts (organisation et –) ; conférences (organisation et conduite) ; organisation et conduite de congrès, enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; culture physique ; décors de spectacles (location de –) ; discothèques (services de –) ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; écoles maternelles [éducation] ; éducation religieuse ; informations en matière d'éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrement sonores ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de salles de jeux ; exposition (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs ; projections de films cinématographique ; production de films ; formation pratique [démonstration] ; golf (mise à disposition de parcours de –) ; gymnastique (enseignement de la –) ; imagerie numérique (services d'–) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; jardins d'attractions ; jardins zoologiques (exploitation de –) ; jeu (service de –) proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; prêt de livres ; publication de livre ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de caméras vidéo ; location de courts de tennis location de décors de spectacles location de magnétoscopes ; enregistrement sonore ; location de poste de radio et de télévision ; location de stades ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'équipements de plongée sous marine ; loisirs (services de –) ; loterie (organisation de –), manifestations sportives (chronométrage des –) ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition d'équipement de karaoké, mise à disposition d'installations sportives ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaire ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, musées (service de –) [présentation ; expositions] ; symposiums (organisation et conduite de –) ; studio d'enregistrement (service de) ; stades ; spectacles (représentation de –) ; spectacles (réservation de places de –) textes (publication de –) autre que textes publicitaires textes (rédaction de –) autre que textes publicitaires théâtrales (représentations –) ; traduction (service de –) vacances (services de camps de –) [divertissement] ; location de décors de théâtre ; music hall ; orchestres (services d'–) organisation de bals ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles [service d'imprésario] ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférence ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; parcs d'attractions ; pensionnats ; photographie ; photographiques (reportages –) ; planification de réception [divertissement] ; plongée sous marine (locations d'équipements de –) ; postsynchronisation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction de scénarios ; reporters (service de –) représentations théâtrales, organisation et conduite de séminaires sous-titrage ; production de spectacle ; location de décors de spectacle.