Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GROS BONNET
FERITY RAYNAL

Numéro de dépôt :
3488337
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2017
LE GROS BONNET de FERITY RAYNAL

Présentation de la marque LE GROS BONNET

Déposée le 15 mars 2007 par FERITY RAYNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GROS BONNET »

Le déposant est FERITY RAYNAL domicilié(e) 69 RUE MARX DORMOY PARIS 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERITY RAYNAL domicilié(e) 69 RUE MARX DORMOY,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GROS BONNET est expirée depuis le 15 mars 2017.

FERITY RAYNAL a également déposé les autres marques suivantes : MAX CAMORA , DELGRES , LAPELCHA , FAIS LES CHOSES BIEN , JEANNE DARC LA PELCHA , SANCTUS


FERITY RAYNAL - 69 RUE MARX DORMOY PARIS 75018 - France


FERITY RAYNAL - 69 RUE MARX DORMOY,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

– disques acoustiques ; compacts (disques – [audio-vidéo] ; cassette vidéo ; disques magnétique ; tournes disques ; casques de protection pour le sport ; cartouches de jeux vidéo ; bandes vidéo ; gillets pareballes ; enregistrement du son (appareils pour l'–) ; supports d'enregistrements sonores ; montage des films cinématographique (dispositif pour le–) musique (automates à) à prépaiement ; logiciel de jeux ; logiciels (programme enregistrés) agendas électronique ; boussoles appareils pour amplification des sons ; baladeurs ; casques à écouteurs ; enseignes lumineuses ; cartes magnétique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cassette vidéo ; étuis pour lunettes ; nécessaires mains libres pour téléphones ; porte-voix ; appareil de reproduction du son ; téléphone portable ; films cinématographique impressionnés ; pellicules [films] impressionnées ; étuis pour lunettes ; lunettes de soleil ; lunette de sport ; vêtement pour la protection contre le feu ; appareil pour la transmission du son ; appareils téléphonique ; verres de lunettes ; lecteur DVD ; appareils photographiques ; appareils à glacer les épreuves photographiques appareils à sécher les épreuves photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques caméras vidéos ; caméras [appareils cinématographique] ;

Produits de l'imprimerie acier (lettres d'–) acier (plumes d'–) adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (rubans–) pour la papeterie ou le ménage adhésifs (bandes–) pour la papeterie ou le ménage ; adresses (clichés à–) adresses (machines à imprimer des–) adresses (plaques à–) pour machines à adresser, adresses (timbres à–) affiches, affiches (porte–) en papier ou en carton, affranchissement (machines pour l'–) pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement, agrafer (presses-à–) [papeterie] agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, amidon (colle d'–) pour la papeterie ou le ménage, anneaux de cigares, appuie-main pour peintres, aquarelles, architecture (maquettes d'–) ardoise (crayons d'–) ardoises pour écrire, argent (papier d'–), argile à modeler, arithmétiques (tables–), armoire (papier d'–) parfumé ou non, art (objets d'–) lithographiés, atlas, auto-adhésifs (rubans–) pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie] bagues de cigares, baguettes pour tableaux, non électroniques, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bandes dessinées (journaux de–), bandes gommées [papeterie], bâtons d'encre, bavettes en papier, bavoirs en papier, biblorhaptes, bière (dessous de chopes à–) billes pour stylos, billets [tickets] billets (pinces à–), blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs [papeterie], blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, bois (carton de pâte de–) [papeterie], bois (papiers de–) boîte en carton ou en papier, bouteilles (emballages pour –) en carton ou en papier ; bouteilles (enveloppes pour–) en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses [papeterie] brochures, broderie (modèles de–) broquettes (punaises), brosses [pinceaux], brosses pour l'écriture, bureau (agrafes de–) bureau (articles de–) à l'exception des meubles, buvards, cache-pot en papier, cacheter (cire à–) cacheter (machines à–) de bureau cacheter (machines à–) de bureau, cacheter (matières à–) cacheter (pains à–) cacheter (timbres à–) cachets [sceaux] cachets [timbres] (coffrets à–) cachets [timbres] (supports à–) cachets (tampons pour–) cadres à composer [imprimerie] café (filtres à–) en papier cahiers, calendriers, calque (papier–) calquer (toile à–) calques caractères [chiffres et lettres] carafes (dessous de–) en papier carbone (papier–) carnets, carrelets [règles] cartes, cartes de crédit (presses à–), non électriques, cartes de voeux musicales cartes géographiques, carton, carton de pâte de bois [papeterie] carton (tubes en–) cartonnages, cartons à chapeaux [boîtes] cartons perforés pour métiers jacquard, catalogues, cavaliers pour fiches, cellulose régénérée (feuilles de–) pour l'emballage chansonniers, chapeaux (cartons à–) [boîtes] chapelets, châssis à composer [imprimerie], chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chiffres [caractères d'imprimerie] chine (encres de–) chopes à bière (dessous de–) chromolithographies [chromos] chromos, cigares (bagues [anneaux] de –) circulaires, cire à cacheter, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs [article de bureau] clichés à adresses, clichés d'imprimerie, coffrets à timbres [cachets], coffrets pour la papeterie [articlesde bureau] collage des photographies (appareils pour le–) collantes (bandes–) pour la papeterie ou le ménage, collantes (matières–) pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, compas de trace, composer (cadres à–) [imprimerie] composer (châssis à–) [imprimerie], composteurs, confection de vêtements (patrons pour la–) corbeilles à courrier, cornets de papier, correcteurs (liquides–) [articles de bureau] corriger (encres à–) [héliographie] couches à jeter en papier ou en cellulose, coupe-papier [articles de bureau] coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] courbes (instruments pour le trace des–) courrier (corbeilles à–) couture (patrons pour la –) couvertures [papeterie] craie à écrire, craie à marquer, craie (porte–) craie pour la lithographie, craie pour tailleurs, crayons, crayons d'ardoise, crayons (machines à tailler les–) électriques ou non électriques, crayons (mines de–) crayons (porte–) crayons (taille–), électriques ou non électriques crémières [petits vases] en papier, crochets de bureau, cylindres de machines à écrire, décalcomanies, déchiqueteurs de papier [articles de bureau] démaquiller (serviettes à–) en papier dessin (fournitures pour le–) dessin (instruments de–) dessins dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière diagrammes, distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] documents (appareils pour plastifier des–) [articles de bureau] documents (chemises pour–) doigtiers [articles de bureau] dossiers [papeterie] drapeaux en papier, duplicateurs, duplicateurs (toiles d'encrage pour–) eaux-fortes (gravures) échoppes pour graver à l'eau-forte, écrire (cylindres de machines à–) écrire (fournitures pour–) écrire (machines à–) [électriques ou non électriques] écrire (nécessaires pour–) [écritoires] écrire (plumes à–) écrire (plumes à–) en or, écrire (tablettes à–) écrire (touches de machines à–) écriteaux en papier ou en carton, écritoires écriture (brosses pour l'–) écriture (fournitures pour l'–) écriture (instruments d'–) écriture (modèles d'–) écussons [cachets en papier] effacer (gabarits à–) effacer (gommes à–) effacer (produits pour–) effaceurs pour tableaux, élastiques de bureau, électrocardiographes (papier pour–) emballage en fécule ou amidon (matériaux d'–) emballage (papier d'–) emballage en carton ou en papier pour bouteilles, emporte-pièce [articles de bureau] encrage (toiles d'–) pour duplicateurs, encre (bâtons d'–) encre (pierres d'–) [récipients à encre] encres encres à corriger [éliographie] encreurs (bobines pour rubans–) encreurs (rubans–) encreurs (tampons–) encriers, enregistreurs (papier pour appareils–) enseignement (matériel d'–) à l'exception des appareils, enseignes en papier ou en carton enveloppes [papeterie] enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, enveloppes (machines de bureau à fermer les–) éphémérides, équerres à dessin, essuie-mains en papier, essuie-plumes étiqueter (appareils à main à–) étiquettes non en tissu, étoffes pour reliures, étuis pour patrons, faire-part [papeterie] fanions en papier, feuilles [papeterie], feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, fiches [papeterie] fiches (cavaliers pour–) figurines [statuettes] en papier mâché, fils pour reliures, filtrantes (matières –) [papier] filtre (papier–) filtres à café en papier, formulaires, formules, fournitures scolaires, fusains (crayons–) gabarits [papeterie] gabarits à effacer galées [tipographie] galvanotypie (clichés de–) géographiques (cartes–) globes terrestres, gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage godets pour la peinture, gommées (toiles–) pour la papeterie, gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage, gommes à effacer, graphiques (représentations –) grattoirs de bureau, graver (planches à–) gravures, hectographes, horaires imprimés, humecteurs [articles de bureau] hygiénique (papier–) ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, images, impressions, imprimantes d'ordinateurs (rubans encreurs pour–) imprimer des adresses (machines à–) imprimerie (blanchets pour l'–) non en matières textiles, imprimerie (caractères d'–) imprimerie (clichés d–) imprimerie (produits de l'–) imprimeries portatives [articles de bureau] imprimés, instruction (matériel d'–) à l'exception des appareils instruments d'écriture, jacquard (cartons perforés pour métiers–) journaux, journaux de bandes dessinées, lanjes à jeter en papier ou en cellulose, lettres [caractères d'imprimerie] lettres (papier à–) lignes (tire–) linge de table en papier litographie (craie pour la–) litographies, litographies, litographies (objets d'art–) litographiques (pierres–) livres, livres (marques pour–) livres (serre–) livrets lumineux (papier–) mâche (papier–) machines à écrire [électriques ou non électriques]. Mains (essuie –) en papier, manifolds manuels, maquettes d'architecture, marbrer (peignes à–) marquer (craie à–) marquer pour livres, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, matières plastiques pour le modelage, métiers jacquard (cartons perforés pour–) micro-ondes (sachets pour la cuisson par–) microscopie (coupes biologiques pour la–) [matériel d'enseignement] mines de crayons, mines (porte–) modelage (matériaux pour le –) modeler (matériaux à–) modeler (moules pour argile à–) [matériel pour artistes] modèles de broderie monnaie (plateau pour ranger et compter la–) mouchoirs de poche en papier, mouilleurs de bureau moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] nappes en papier, nécessaires pour écrire [écritoires] noeuds en papier [papeterie] numéroteurs, oléographies, onglets [reliure] ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'–) pains à cacheter, palettes pour peintres, palettisation (pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la–) pantographes [instruments de dessin] papeterie (articles de–) papeteries [nécessaires pour écrire] papier, papier à copier [articles de papeterie] papier calque, papier carbone, papier (coupe–) [articles de bureau] papier d'argent, papier d'armoire parfumé ou non, papier hygiénique papier lumineux, papier mâché, papier paraffiné, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, papier xuan pour peinture et calligraphie chinoises, papier-filtre, papier-parchemin, papiers (presse–) parchemin (papier–) passeports (pochettes pour–) pastels [crayons] pâte à modeler, pâte de bois (carton de–) [papeterie] patrons (étuis pour–) patrons pour la couture, peignes à marbrer, peintres (appuie-main pour–) peintres (brosses pour–) peintres en bâtiment (rouleaux de–) peinture (boîtes de–) [matériel scolaire] peinture (chevalets pour la–) peinture (toiles pour la–) peintures [tableaux] encadrées ou non, pellicules en matières plastiques adhérentes extensibles pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, périodiques, photographies, photographies (appareils pour le collage des–) photographies (supports pour–) photogravures, pierres d'encre [récipients à encre] pierres lithographiques, pince (planchettes à–) [articles de bureau] pinceaux, pince-notes, pince à billets, pistolets pour le trace des courbes, planches [gravures] planche à dessin planches à graver, planchettes à pince (articles de bureau), plans, plaques à adresses pour machines à adresser, plastiques (matières–) pour le modelage, plateau pour ranger et compter la monnaie, plioirs [articles de bureau] plume (porte–) plumes [articles de bureau] plumes à dessin, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumes (essuie–) plumiers, pochettes pour passeports, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, polycopie (appareils et machines à–) porte-chéquiers, porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plume ; portraits, postales (cartes–) poste (timbres–) pot (cache–) en papier, presse-papiers, presses à agrafer [papeterie] presses à cartes de crédit, non électriques, programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des–) prospectus, publications, punaises [pointes] radiogrammes (papier pour–) registres [livres] règles à dessiner, réglettes (composteurs) reliure (appareils et machines pour la–) [matériel de bureau] reliures, reliures (articles pour–) répertoires, représentations graphiques, reproduction de documents (toiles d'encrage de machines pour la–) reproductions graphiques, revues [périodiques] ronds de table en papier, rouleaux de peintres en bâtiment, ruban adhésif (distributeurs de–) [articles de papeterie] rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, rubans de papier, rubans encreurs, rubans encreurs (bobine pour–) rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, sceaux [cachets] sceaux (tampons pour–) scolaires (fournitures–) serre-livres, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier, signets, souhaits (cartes de) sous-main, statuettes en papier mâché, steatite [craie pour tailleurs] stencils, stylographes, stylos, stylos (billes pour–) supports pour plumes et crayons, table (linge de–) en papier, table (ronds de–) en papier, table (serviettes de–) en papier, table (tapis de–) en papier, tableaux [peintures] encadrés ou non, tableaux (baguettes pour –), non électroniques tableaux (effaceurs pour–) tableaux noirs, tables arithmétiques, tablettes à écrire, taille-crayons, électriques ou non électriques, tailler les crayons (machines à–), électriques ou non électriques, tailleurs (craie pour–) tampons encreurs, tapis de table en papier, tés à dessin, tickets [billets], timbrer (plaques à–) timbres [cachets] timbres [cachets] (coffrets à–) timbres [cachets] (supports à–) timbres à adresses, timbres à cacheter timbres-poste, tire-lignes, toile à calquer, toile pour reliures, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, toiles d'encrage pour duplicateurs, toiles toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la peinture toilette (serviettes de–) en papier, touches de machines à écrire, tracer (pointes à–) pour le dessin, transparents [papeterie] trousses à dessin, tubes en carton, typographiques (caractères–) vêtements (patrons pour la confection de–) vigneter (appareils à–) viscose (feuilles de–) pour l'emballage.

Antidérapant pour chaussure ; automobilistes (habillement pour) ; bonnet de bain ; caleçons de bain ; costumes de bains ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandale de bain ; souliers de bains ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bas ; bas sudorifuges ; bas (talonnettes pour les–) ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; bérets ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de bouche ; bottes ; bottes ; bouts de chaussures ; bras (dessous-de–) ; bretelles ; brodequins ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; calottes ; camisoles capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chambre (robe de–) ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; carcasses de chapeaux ; chapeaux en papier [habillement] ; chapellerie ; chasubles ; chausettes ; chausettes (fixe–) ; chausettes (supports–) chaussons ; chaussures ; chaussures (bouts de–) ; chaussure de football (crampons de–) ; chaussure de plage ; chaussure de ski ; chaussure de sport ; chaussures (empeigne de–) ; chaussure (ferrures de–) ; chaussure (talonnette pour–) ; chaussures (trepointes de–) ; chemises ; chemises (empiècements de) ; chemises (plastrons de) ; chemisettes ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; col (cache–) ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; cols (faux–) ; combinaisons [sous vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons de ski nautique ; confectionnés (vêtements–) ; corps (lingerie de–) ; corps (lingerie de–) sudorifuge ; corselets ; corset (cache–) ; corsets ; costumes, costumes de mascarade ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; cuir (vêtement) cuir (vêtements en imitations du–) ; culottes ; culottes (couches) ; habillement, pour cyclistes ; dessous [sous vêtements] ; dessous-de-bras ; dessus (vêtements de–) ; dessous ; doublures confectionnées [partie de vêtements] ; écharpes ; empeigne ; empiècements de chemises ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; gilets souliers de gymnastique ; articles d'habillement ; habits ; hauts-de-forme imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jersey [vêtements] ; jupes jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; lingerie-de-corps ; lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; masques pour dormir ; mitaines ; mitons ; mitres [habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; veste de pêcheurs ; peignoirs ; pèlerines ; pelisses ; pieds (sous–) ; costumes de plage ; plastrons de chemises ; poches de vêtements, pochettes [habillement] ; porte-monnaie (ceintures–) [habillement] pull-overs ; pyjamas ; voillettes ; robes ; robes de chambres ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; semelles intérieures ; slips ; souliers ; sous-pieds ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; surtouts [vêtements] ; tablier [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; trépointes de chaussures ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; poches de vêtements ; vêtements de gymnastique ;

Accès à des réseaux informatiques mondiaux (location de temps d'–) ; acheminent (services d'–) et de jonction pour télécommunication ; affichage électroniques (services d'–) [télécommunications] ; agence de presse ; agence d'information [nouvelles] ; appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateur communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communication téléphoniques ; dépêches (expédition de–) ; dépêches (transmission de–) diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; forum de discussion (fourniture de–) sur l'Internet ; fourniture d'accès à des de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations [nouvelles] (agences d'–) ; informations en matière de télécommunications ; jonction (services d'acheminement et de–) pour télécommunication. Location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils de télécommunication ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; messagerie vocale (services de–) ; messages (transmission de–) ; ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par–) ; ordinateur (communications par terminaux d'–), presse (agence de–) ; programmes de télévision (diffusion de–) ; programmes radiophoniques (diffusion de–) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; téléconférences (service de–) ; télécopies (transmission de–) ; télégrammes (transmission de–) ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; télex (services–) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; télécommunication (fourniture de canaux de–) destinés service télé-achat ;

Agences de logement [hôtels, pensions] ; animaux (pensions pour–) ; bars (services de–) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; camping (mise à disposition de terrain de–) ; camps de vacances (services de–) [hébergement] ; cantines ; constructions transportables (location de–) ; crèches d'enfants ; hôteliers (services–) ; hôtels (réservations d'–) ; libre-service (restaurants–) location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; locations détentes ; logement (agences de–) [hôtels, pensions] ; réservations de logement temporaires ; maisons de vacances ; motels (services de–) maison de retraite pour personnes âgées ; pensions ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] restaurants libre-services ; restauration [repas] ; traiteurs (services de–) ; vacances (maisons de–) ; vacances (services de camps de–) [hébergement].