Déposée le 7 août 2013 par FERITY RAYNAL et MENDY JEAN LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « JEANNE DARC LA PELCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Les déposants sont FERITY RAYNAL domicilié(e) 69 RUE MARX DORMOY, PARIS 75018 - France et MENDY JEAN LOUIS domicilié(e) 54, RUE PHILIPPE DE GIRARD - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERITY RAYNAL domicilié(e) 69 RUE MARX DORMOY - 75018 - PARIS - France.
La marque JEANNE DARC LA PELCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025518.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERITY RAYNAL - 69 RUE MARX DORMOY, PARIS 75018 - France
MENDY JEAN LOUIS - 54, RUE PHILIPPE DE GIRARD - 75018 - PARIS - France
FERITY RAYNAL - 69 RUE MARX DORMOY - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 6 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632534 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
– disques acoustiques ; compacts (disques – [audio-vidéo] ; cassette vidéo ; disques magnétique ; tournes disques ; casques de protection pour le sport ; cartouches de jeux vidéo ; bandes vidéo ; gillets pare balles ; enregistrement du son (appareils pour l'–) ; supports d'enregistrements sonores ; montage des films cinématographique (dispositif pour le –) musique (automates à) à prépaiement ; logiciel de jeux ; logiciels (programme enregistrés) ; agendas électronique ; boussoles appareils pour amplification des sons ; baladeurs ; casques à écouteurs ; enseignes lumineuses ; cartes magnétique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cassette vidéo ; étuis pour lunettes ; nécessaires mains libres pour téléphones ; porte-voix ; appareil de reproduction du son ; téléphone portable ; films cinématographique impressionnés ; pellicules [films] impressionnées ; étuis pour lunettes ; lunettes de soleil ; lunette de sport ; vêtement pour la protection contre le feu ; appareil pour la transmission du son ; appareils téléphonique ; verres de lunettes ; lecteur DVD ; appareils photographiques ; appareils à glacer les épreuves photographiques appareils à sécher les épreuves photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques caméras vidéos ; caméras [appareils cinématographique] ;
Antidérapant pour chaussure ; automobilistes (habillement pour) ; bonnet de bain ; caleçons de bain ; costumes de bains ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandale de bain ; souliers de bains ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bas ; bas sudorifuges ; bas (talonnettes pour les –) ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; bérets ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de bouche ; bottes ; bottes ; bouts de chaussures ; bras (dessous-de-) ; bretelles ; brodequins ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; calottes ; camisoles capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chambre (robe de –) ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; carcasses de chapeaux ; chapeaux en papier [habillement] ; chapellerie ; chasubles ; chausettes ; chausettes (fixe –) ; chausettes (supports –) chaussons ; chaussures ; chaussures (bouts de –) ; chaussure de football (crampons de –) ; chaussure de plage ; chaussure de ski ; chaussure de sport ; chaussures (empeigne de –) ; chaussure (ferrures de –) ; chaussure (talonnette pour –) ; chaussures (trépointes de –) ; chemises ; chemises (empiècements de) ; chemises (plastrons de) ; chemisettes ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; col (cache –) ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; cols (faux –) ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons de ski nautique ; confectionnés (vêtements –) ; corps (lingerie de –) ; corps (lingerie de –) sudorifuge ; corselets ; corset (cache –) ; corsets ; costumes, costumes de mascarade ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; cuir (vêtement) cuir (vêtements en imitations du –) ; culottes ; culottes (couches) ; habillement pour cyclistes ; dessous [sous vêtements] ; dessous-de-bras ; dessus (vêtements de –) ; dessous ; doublures confectionnées [partie de vêtements] ; écharpes ; empeigne ; empiècements de chemises ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; gilets souliers de gymnastique ; articles d'habillement ; habits ; hauts-de-forme imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jersey [vêtements] ; jupes jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; lingerie-de-corps ; lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; masques pour dormir ; mitaines ; mitons ; mitres [habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; veste de pêcheurs ; peignoirs ; pèlerines ; pelisses ; pieds (sous –) ; costumes de plage ; plastrons de chemises ; poches de vêtements, pochettes [habillement] ; porte-monnaie (ceintures –) [habillement] pull-overs ; pyjamas ; voillettes ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; semelles intérieures ; slips ; souliers ; sous-pieds ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; surtouts [vêtements] ; tablier [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; trépointes de chaussures ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; poches de vêtements ; vêtements de gymnastique.
Académies [éducation] ; agences de modèles artistes ; dressage d'animaux ; montage de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; bibliothèques itinérantes (services de –) ; services de billeterie [divertissement], boîtes de nuit ; calligraphes (services de –) camps [stages] de perfectionnement sportif ; camps de vacances (services de –) [divertissement] ; casino [jeux] (service de –) ; chronomètrage des manifestations sportives ; studios de cinéma ; cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques ; cirques ; club de santé [mise en forme physique] ; clubs (service de –) [divertissement ou éducation] colloques (organisation et conduite de –) ; compétitions sportives (organisation de –) ; compétition musicale (service de –) ; concours (organisation de –) [éducation ou divertissement] ; conduite de concerts (organisation et –) ; conférences (organisation et conduite) ; organisation et conduite de congrès, enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; culture physique ; décors de spectacles (location de –) ; discothèques (services de –) ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; écoles maternelles [éducation] ; éducation religieuse ; informations en matière d'éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrement sonores ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de salles de jeux ; exposition (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs ; projections de films cinématographique ; production de films ; formation pratique [démonstration] ; golf (mise à disposition de parcours de –) ; gymnastique (enseignement de la –) ; imagerie numérique (services d'–) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de recréation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; jardins d'attractions ; jardins zoologiques (exploitation de –) ; jeu (service de –) proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; prêt de livres ; publication de livre ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de caméras vidéo ; location de courts de tennis location de décors de spectacles location de magnétoscopes ; enregistrement sonore ; location de poste de radio et de télévision ; location de stades ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'équipements de plongée sous marine ; loisirs (services de –) ; loterie (organisation de –), manifestations sportives (chronométrage des –) ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition d'équipement de karaoké, mise à disposition d'installations sportives ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaire ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, musées (service de –) [présentation ; expositions] ; symposiums (organisation et conduite de –) ; studio d'enregistrement (service de) ; stades ; spectacles (représentation de –) ; spectacles (réservation de places de –) textes (publication de –) autre que textes publicitaires textes (rédaction de –) autre que textes publicitaires théâtrales (représentations –) ; traduction (service de –) vacances (services de camps de –) [divertissement] ; location de décors de théâtre ; music hall ; orchestres (services d'–) organisation de bals ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles [service d'imprésario] ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférence ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; parcs d'attractions ; pensionnats ; photographie ; photographiques (reportages –) ; planification de réception [divertissement] ; plongée sous marine (locations d'équipements de –) ; postsynchronisation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction de scénarios ; reporters (service de –) représentations théâtrales, organisation et conduite de séminaires sous-titrage ; production de spectacle ; location de décors de spectacle.
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