Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTAL
S.A. FERITEX

Numéro de dépôt :
1121102
Date de dépôt :
05/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FERTAL

Déposée le 5 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) FERITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FERTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERITEX domicilié(e) 32 Rue des Jeneurs 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROJURIS - France.

La marque FERTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FERTAL est expirée depuis le 5 avril 1989.


S.A. FERITEX - 32 Rue des Jeneurs 75002 PARIS. - France


PROJURIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Matières textiles brutes, fibreuses, fils.Tissus, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.