Déposée le 9 février 1990 par FERING JEAN CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « MAJUSCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FERING JEAN CLAUDE, domicilié(e) 13 RUE MONTRIBLOUD, 69009 LYON (dossier no 2163155) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FERING JEAN CLAUDE domicilié(e) (dossier no 2163155) - France.
La marque MAJUSCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAJUSCULE est expirée depuis le 9 février 2010.
FERING JEAN CLAUDE - 13 RUE MONTRIBLOUD, 69009 LYON (dossier no 2163155) - France
M. FERING JEAN CLAUDE - (dossier no 2163155) - France
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2163155 - Publication au BOPI 2000-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Prêt à porter et tous accessoires s'y rapportant à savoir: malles, valises, parapluies, sellerie, chaussures, chaussettes, chapellerie, boutons, épingles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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