DOMAINE DE BEL AIR
Présentation de la marque DOMAINE DE BEL AIR
Déposée le 10 juin 2004 par FERIER Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BEL AIR est expirée depuis le 10 juin 2024.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2014 n°2560277 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 23 juillet 2014 - Changement d'adresse n°627892 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23
Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714561 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05