Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DE BEL-AIR
FERIER Michèle

Numéro de dépôt :
94511669
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2014

Présentation de la marque CELLIER DE BEL-AIR

Déposée le 18 mars 1994 par FERIER Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DE BEL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est FERIER Michèle domicilié(e) 80 rue d'Assas,75006 PARIS (dossier no 2266552) - 75006 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2266552) - 69006 - France.

La marque CELLIER DE BEL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DE BEL-AIR est expirée depuis le 18 mars 2014.


FERIER Michèle - 80 rue d'Assas,75006 PARIS (dossier no 2266552) - 75006 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2266552) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266552 - Publication au BOPI 2004-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

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