Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MOSQUEE
Numéro de dépôt :
1005694
Date de dépôt :
10/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA MOSQUEE
Déposée le 10 janvier 1977 par FERICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MOSQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MOSQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA MOSQUEE est expirée depuis le 10 janvier 1987.
FERICO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010