Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME DECO
M. FERHAT SAHIN

Numéro de dépôt :
4161345
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
HOME DECO de FERHAT SAHIN

Présentation de la marque HOME DECO

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par monsieur FERHAT SAHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur FERHAT SAHIN domicilié(e) 14 ALLEE DES ACACIAS - 78250 - MEULAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERHAT SAHIN domicilié(e) 14 ALLEE DES ACACIAS - 78250 - MEULAN - France.

La marque HOME DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME DECO arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.


M. FERHAT SAHIN - 14 ALLEE DES ACACIAS - 78250 - MEULAN - France


M. FERHAT SAHIN - 14 ALLEE DES ACACIAS - 78250 - MEULAN - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).