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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERGUSON INTERNATIONAL
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MORPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORPLAN
FERGUSON INTERNATIONAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95590872
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque MORPLAN

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERGUSON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERGUSON INTERNATIONAL domicilié(e) Siège social: Parc Industriel Ouest, 220, route d'Arfontaine VEYZIAT, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 536 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRICE WATERHOUSE juridique et fiscal - France.

La marque MORPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORPLAN est expirée depuis le 28 septembre 2005.

FERGUSON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RED WING , BEUQUE


FERGUSON INTERNATIONAL (S.A.R.L.) - Siège social: Parc Industriel Ouest, 220, route d'Arfontaine VEYZIAT, 01100 OYONNAX - France - SIREN 340536200


PRICE WATERHOUSE juridique et fiscal - France


Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202801 - Publication au BOPI 1996-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Etagères ou râteliers roulants et cadres de charge pour le transport en penderie dans l'industrie de vêtements confectionnés Cintres ainsi que valets de nuit et ensemble de cintres combinés