Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTIC MOTION SYSTEM PAR EARL FERGUSON
FERGUSON E.A.R.L. FRANK

Numéro de dépôt :
3255557
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2013
ELASTIC MOTION SYSTEM PAR EARL FERGUSON de FERGUSON E.A.R.L. FRANK

Présentation de la marque ELASTIC MOTION SYSTEM PAR EARL FERGUSON

Déposée le 6 novembre 2003 par FERGUSON E.A.R.L. FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELASTIC MOTION SYSTEM PAR EARL FERGUSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est FERGUSON E.A.R.L. FRANK domicilié(e) 4 AVENUE LAMBART,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR E.A.R.L. FERGUSON domicilié(e) 4, AVENUE LOMBART,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

La marque ELASTIC MOTION SYSTEM PAR EARL FERGUSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTIC MOTION SYSTEM PAR EARL FERGUSON est expirée depuis le 6 novembre 2013.


FERGUSON E.A.R.L. FRANK - 4 AVENUE LAMBART,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


MONSIEUR E.A.R.L. FERGUSON - 4, AVENUE LOMBART,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Caoutchouc, gomme ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques. Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique. Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation et conduite de conférence ou congrès.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.