Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FERES Yves
/
MOULIN DES EOLIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN DES EOLIERS
Monsieur FERES Yves

Numéro de dépôt :
3478762
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
MOULIN DES EOLIERS de FERES Yves

Présentation de la marque MOULIN DES EOLIERS

Déposée le 2 février 2007 par monsieur FERES Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DES EOLIERS »

Le déposant est monsieur FERES Yves domicilié(e) 31 Boulevard Omer Sarraut,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard HAAS Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DES EOLIERS est expirée depuis le 2 février 2017.

FERES Yves a également déposé les autres marques suivantes : BASTIDE DES EOLIERS , DOMAINE DES EOLIERS , CLOS DES EOLIERS , MAS DES EOLIERS


Monsieur FERES Yves - 31 Boulevard Omer Sarraut,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Maître Gérard HAAS Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690875 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles d'olives.

Produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes, plantes, plans, arbres (végétaux) ; agrumes.