Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FERES Yves
/
CLOS DES EOLIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DES EOLIERS
Monsieur FERES Yves

Numéro de dépôt :
3478763
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
CLOS DES EOLIERS de FERES Yves

Présentation de la marque CLOS DES EOLIERS

Déposée le 2 février 2007 par monsieur FERES Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DES EOLIERS »

Le déposant est monsieur FERES Yves domicilié(e) 31 Boulevard Omer Sarraut,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard HAAS Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES EOLIERS est expirée depuis le 2 février 2017.

FERES Yves a également déposé les autres marques suivantes : BASTIDE DES EOLIERS , MOULIN DES EOLIERS , DOMAINE DES EOLIERS , MAS DES EOLIERS


Monsieur FERES Yves - 31 Boulevard Omer Sarraut,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Maître Gérard HAAS Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690875 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; cliché ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; cartes ; journaux ; étiquettes de vins ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs autres que les vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée (vins rouges, vins rosés, vins blancs, vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; publication de textes publicitaires.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications via un réseau informatique mondial) ; services de messagerie électronique ; services de téléconférence.