Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FSP
SOCIETE ANONYME DITE FEREMBAL

Numéro de dépôt :
1465010
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1997

Présentation de la marque FSP

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FEREMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEREMBAL domicilié(e) 6, bd du Gal Leclerc, 92115 CLICHY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMEN. - France.

La marque FSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FSP est expirée depuis le 15 décembre 1997.

FEREMBAL a également déposé les autres marques suivantes : EMBAL , Beaucoup plus que du métal , UNICENT , FE FEREMBAL , MIXTEMBAL , FEREMBAL , JETT , FEREMBAL , FEREMBAL FE , FEREMBAL


SOCIETE ANONYME DITE FEREMBAL - 6, bd du Gal Leclerc, 92115 CLICHY. - France


NOMEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Emballages finis ou non-finis en matières plastiques ou autres matières, notamment en carton ou papier. Outils permettant la fabrication de ces emballages, et pièces détachées de ces outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.