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Marques déposées par FEREC-JOUVETODO
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DOMAINE LAFRAN-VEYROLLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LAFRAN-VEYROLLES
SCEA FEREC-JOUVE, Gérante, Madame Claude-Marie FEREC, épouse JOUVE

Numéro de dépôt :
4215333
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/10/2025
DOMAINE LAFRAN-VEYROLLES de FEREC-JOUVE

Présentation de la marque DOMAINE LAFRAN-VEYROLLES

Déposée le 5 octobre 2015 par FEREC-JOUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE LAFRAN-VEYROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est FEREC-JOUVETODO domicilié(e) 500 chemin des Luquettes - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 930 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FEREC-JOUVE, Madame Claude-Marie FEREC, épouse JOUVE, Gérante domicilié(e) 500, chemin des Luquettes - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France.

La marque DOMAINE LAFRAN-VEYROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LAFRAN-VEYROLLES arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


SCEA FEREC-JOUVE, Gérante, Madame Claude-Marie FEREC, épouse JOUVE - 500 chemin des Luquettes - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 500930649


SCEA FEREC-JOUVE, Madame Claude-Marie FEREC, épouse JOUVE, Gérante - 500, chemin des Luquettes - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Vins AOC Bandol en rouge, rosé, blanc.