Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES JARDINS DE SANNOIS "
FEREAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
99814058
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque " LES JARDINS DE SANNOIS "

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FEREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LES JARDINS DE SANNOIS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEREAL domicilié(e) 114, RUE VICTOR HUGO, 92686 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 850 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEREAL - France.

La marque " LES JARDINS DE SANNOIS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES JARDINS DE SANNOIS " est expirée depuis le 21 septembre 2009.

FEREAL a également déposé les autres marques suivantes : "Les Jardins de Palaiseau" , LE PARC DES CHENAIES , VILLANOVA , " LES JARDINS DU LAC " , LE CLOS DES ARTISTES , LA RESIDENCE GALLIENI , "LA CLOSERIE St GERMAIN" , " LES JARDINS DE CORMEILLES " , DOMAINES FEREAL , "L'Orée de Seine" Viry Chatillon


FEREAL (S.A.) - 114, RUE VICTOR HUGO, 92686 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 334850690


FEREAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons service d'abonnement de journaux pour des tiers, reproduction de document, bureau de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à but commercial ou de publicité. Assurances, affaires financières, affaires monétaires et immobilières caisse de prévoyance. Emission de chèques de voyage et lettres de crédit, expertises immobilières, gérance d'immeuble constructions, réparations travaux publics, travaux ruraux, location d'outils ou de matériel de construction entretien et nettoyage de bâtiment.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.