Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIVATERRE
Monsieur Ferdinand FRAULOB

Numéro de dépôt :
4602281
Date de dépôt :
26/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
ACTIVATERRE de Ferdinand FRAULOB

Présentation de la marque ACTIVATERRE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2019 par monsieur Ferdinand FRAULOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVATERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Ferdinand FRAULOB domicilié(e) 1 RUE DE FLANDRE - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferdinand FRAULOB, Monsieur Ferdinand FRAULOB domicilié(e) 1 RUE DE FLANDRE - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque ACTIVATERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVATERRE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.


Monsieur Ferdinand FRAULOB - 1 RUE DE FLANDRE - 67000 - STRASBOURG - France


Ferdinand FRAULOB, Monsieur Ferdinand FRAULOB - 1 RUE DE FLANDRE - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 15 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805477 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.