Déposée par voie électronique le 2 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPTIMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERCO domicilié(e) 2 rue du Vieux Moulin - 57445 - REDING - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 802 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque OPTIMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161125.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERCO, société par actions simplifiée - 2 rue du Vieux Moulin - 57445 - REDING - France - SIREN 358802296
SCHMIT CHRETIEN, Mme. Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Matériaux de construction métalliques ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; alliages de métaux communs ; panneaux pour la construction métalliques ; revêtements de parois métalliques ; cloisons métalliques ; revêtements métalliques pour la construction ; plafonds et planchers métalliques ; fenêtre et portes métalliques ; Armatures métalliques pour la construction ; armatures de portes et de fenêtres métalliques ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes, de fenêtres et de serres métalliques ; cadres de fenêtres et de portes métalliques ; galets de fenêtres et de portes ; garnitures de fenêtres, de portes et de meubles métalliques ; Stores d'extérieur métalliques ; jalousies métalliques ; vasistas métalliques ; volets métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; palissades métalliques ; portails métalliques ; boutons de portes et fenêtres en métal ; clenches ; poignées de porte en métal ; Serrurerie et quincaillerie métalliques ; clés ; crémones ; chaînes métalliques ; chaînes de sûreté ; ferrures de fenêtres et de portes, ferrures pour la construction ; charnières métalliques ; dispositifs pour l'ouverture des portes (non électriques) ; huisserie métallique ; loquets métalliques ; marteaux de porte ; pênes de serrure ; seuils métalliques ; targettes ; verrous ; houssets (serrures) ; coffres-forts et cassettes de sûreté ; Coffres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes et des fenêtres ; serrures métalliques autres qu'électriques ; sonnettes de porte non électriques ;
Machines et machines-outils, pilotées ou non par ordinateur. Machines à tailler les clefs ; outils de crochetage (actionnés par machines) ; éléments et pièces de rechange pour l'ensemble des produits précités. Dispositifs de commande à distance mécanique, électromécanique, électrique, électronique, pneumatique, hydraulique d'ouverture et de fermeture d'ouvrants de portes, portails, fenêtres, trappe d'aération vasistas, coupoles d'éclairage et volets. Dispositifs d'autorisation d'ouverture ou de fermeture d'ouvrants de porte, de fenêtre, de trappe d'aération ferme-imposte ; aérateur, aérateur avec régulation de ventilation et/ou de chauffage. Commandes électriques pour fenêtres, vantaux, portes, vasistas, volets, coupoles d'éclairage et éléments de façades ; commandes à moteur, commandes automatiques, commandes électromécaniques d'ouverture et/ou fermeture de fenêtres, vantaux, vasistas, volets, coupoles d'éclairage et éléments de façades ; plaques de serrage en tant que parties des produits précités ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ; puits de lumière non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux sandwich non métalliques ; panneaux de remplissage non métalliques ; panneaux isolants de toiture non métalliques ; panneaux de façade non métalliques ; panneaux pour portes non métalliques ; panneaux non métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux ; panneaux photovoltaïques non métalliques ; volets non métalliques ; volets blindés non métalliques ; volets photovoltaïques non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures de véranda non métalliques ; portes non métalliques ; portails non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; portes non métalliques avec domotique intégrée ; cloisons non métalliques ; parois non métalliques ; plafonds non métalliques ; façades non métalliques ; parements non métalliques ; contreparements non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; bloc-porte non métallique ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;
Serrures et clés, non métalliques (autres qu'électriques) ; canons non métalliques pour serrures ; gâches non métalliques pour serrures ; cylindres non métalliques [pièces de serrures].
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