Déposée le 30 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SENS DE L'OUVERTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERCO domicilié(e) 2 rue du Vieux Moulin - 57445 - REDING - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 802 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque LE SENS DE L'OUVERTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERCO, société par actions simplifiée - 2 rue du Vieux Moulin - 57445 - REDING - France - SIREN 358802296
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303662 - Publication au BOPI 2005-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination n°580389 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606769 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et tuyaux métalliques, clous et vis ; autres produits en métal (non précieux); quincaillerie; quincaillerie métallique du bâtiment, ferrures de meuble ; ferrures de bâtiment; ferrures de porte, de fenêtre, de volet, de volet roulant, de store, de persienne, de porte de garage, d'escalier ; poignées et garnitures métalliques de meuble, de porte, de fenêtre, de volet, de volet roulant, de porte de garage ; seuils métalliques, rails métalliques pour ouvrants coulissants de meuble, de porte, de fenêtre; jets et rejets d'eau métalliques pour portes et fenêtres; profilés métalliques pour meubles, portes, fenêtres, volets, volets roulants, portes de garage ; portes, porte de garage, fenêtres, volets, volets roulants, stores, persiennes, garde-corps et autres éléments de construction en métal, en aluminium, en acier, en fonte; cloisons métalliques, portails métalliques
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE SENS DE L'OUVERTURE"