Déposée le 7 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FERCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERCO domicilié(e) 2 rue du Vieux Moulin - 57445 - REDING - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 802 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.
La marque FERCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERCO, Société par actions simplifiée - 2 rue du Vieux Moulin - 57445 - REDING - France - SIREN 358802296
IPSIDE, Mme HALLER Julie - 29 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 6 janvier 2000 n°2161212 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°202964 - Publication au BOPI 1996-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428169 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination n°580389 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736814 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; quincaillerie, quincaillerie métallique du bâtiment, ferrures de meuble, ferrures de bâtiment, ferrures de porte, de store, de fenêtre, de persienne, de porte de garage, d'escalier, de volet, de volet roulant, de store, de porte de garage ; poignées et garnitures métalliques de meuble, de porte, de fenêtre, de volets, de stores, de portes de garages, de volets roulants, seuils, seuils métalliques, rails, rails métalliques pour ouvrants coulissants de meuble, de porte, de fenêtre, jets et rejets d'eau métallique pour portes et fenêtres, profilés et profilés métalliques pour meubles, portes, fenêtres ; volets, volets roulants, portes de garage ; portes, fenêtres, portes-fenêtres, stores, persiennes, garde-corps et autres éléments de construction en métal, en aluminium, en acier, en fonte ; cloisons métalliques, portails métalliques. Machines et machines-outils, dispositifs de soudage. Outils et instruments à main, dispositifs coupe-joints. Câbles et fils électriques. Installations de châssis d'éclairage, installations d'ouvrants de ventilation, d'aération, installations de commande à distance d'ouvrants de porte, de fenêtre, de trappe d'aération, ferme-impostes, détecteurs et capteurs de fumée, de flammes, de températures ; tableaux de centralisation ; installations de détection et de contrôle d'accès comportant des détecteurs de chocs, de vibrations, acoustiques, optiques de bris ; de découpe de vitre, de glace, à infrarouges, à ultrasons, barrières hyperfréquence, barrières à émission et réception laser ; lecteurs de cartes optiques, de cartes magnétiques, cartes optiques, cartes magnétiques ; codeurs et décodeurs par claviers, par générations codées d'infrarouge et d'ultrasons, par télécommandes ; systèmes de programmation horaire automatique ; tableaux de centralisation ; installations de surveillance, notamment par télévision en circuit fermé, par procédé de télésurveillance électronique, transmetteurs téléphoniques, renvois sonores ou lumineux, sirènes. Installations d'évacuation de fumée ; dispositifs de commande à distance mécanique, électromécanique, électrique, électronique, pneumatique, hydraulique d'ouverture et de fermeture d'ouvrants de portes, de fenêtres, de trappes d'aération ; dispositifs d'autorisation d'ouverture ou de fermeture d'ouvrants de porte, de fenêtre, de trappe d'aération ; aérateurs avec régulation de ventilation et/ou de chauffage. Porte-skis pour véhicules. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), profilés en matière plastique, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, joints, dispositifs d'étanchéité pour portes, fenêtres et autres ouvertures, volets, volets roulants, portails, cloisons en matériels de construction. Matériaux de construction, éléments préfabriqués de construction, portes et fenêtres en matériaux de construction, en béton, en verre. Portes et fenêtres en bois, portes de garage, volets, volets roulants, portails et cloisons en bois et aggloméré de bois, matière plastique. Serrurerie en matières plastiques ; quincaillerie en matières plastiques, quincaillerie en matières plastiques de bâtiment ; ferrures en matières plastiques de meubles ; ferrures en matières plastiques de bâtiment ; ferrures en matières plastiques, de portes, de fenêtres, de volets, de volets roulants, de stores, de persiennes, de portes de garage, d'escalier ; poignées et garnitures en matières plastiques de meubles, de portes, de fenêtres, de volets, de volets roulants, de portes de garage, de portails, de cloisons ; seuils en matières plastiques ; rails en matières plastiques pour ouvrants coulissants de meubles, de portes, de fenêtres ; jets et rejets d'eau en matières plastiques pour portes et fenêtres. Fixations de skis. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles. Etude de procédés de fabrication. Etude de machines. Etudes d'installations, notamment de détection et de contrôle d'accès de surveillance, d'éclairage, de ventilation, d'aération, d'évacuation des fumées, d'ouverture et de fermeture de portes, portes de garage, vantail, fenêtres, cloisons et autres ouvertures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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