Déposée le 7 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERCO domicilié(e) 2 rue du Vieux Moulin - 57445 - REDING - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 802 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERCO, Société par actions simplifiée - 2 rue du Vieux Moulin - 57445 - REDING - France - SIREN 358802296
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2003 n°2238993 - Publication au BOPI 2003-03-17
Renouvellement avec limitation le 17 mars 2003 n°2021077 - Publication au BOPI 2003-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°202964 - Publication au BOPI 1996-06-25
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination n°580389 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532855 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-06-20
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et tuyaux métalliques; clous et vis; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; quincaillerie, quincaillerie métallique du bâtiment, ferrures de meubles, ferrures de bâtiment, ferrures de porte, de fenêtre, de volet, de volet roulant, de store, de persienne, de porte de garage, d'escalier, poignées et garnitures métalliques de meuble, de porte, de fenêtre, de volet, de volet roulant, de porte de garage, seuils métalliques, rails métalliques pour ouvrants coulissants de meubles, de porte, de fenêtre, jets et rejets d'eau métallique pour portes et fenêtres; profilés métalliques pour meubles, portes, fenêtres, volets, volets roulants portes de garage, portes, fenêtres, volets, volets roulants, stores, persiennes, garde-corps et autres éléments de construction en métal, en aluminium, en acier, en fonte, cloisons métalliques, portails métalliques Dispositifs d'étanchéité pour portes, fenêtres et autres ouvertures.Dispositif de soudage.Machines et machines-outils.Dispositifs de soudage.Câbles et fils électriques, détecteurs et capteurs de fumée, de flammes, de températures, tableaux de centralisation, installations de détection et de contrôle d'accès comportant des détecteurs de chocs, de vibrations, acoustiques, optiques de bris; de découpe de vitres de glace, à infrarouges, à ultra sons, barrières hyperfréquence, barrières d'émission et de réception laser; lecteurs de cartes optiques, de cartes magnétiques, cartes optiques, cartes magnétiques, codeurs et décodeurs par claviers, par générations codées d'infrarouge et d'ultrasons, par télécommandes; systèmes de programmation horaire automatique; transmetteurs téléphoniques, renvois sonores ou lumineux, sirènes.Dispositifs de commande à distance mécanique, électromécanique, électrique, électronique, pneumatique, hydraulique d'ouverture et de fermeture d'ouvrants de porte, de fenêtre, de trappe d'aération.Dispositifs d'autorisation d'ouverture ou de fermeture d'ouvrants de porte, de fenêtre, de trappe d'aération ferme-imposte; aérateur, aérateur avec régulation de ventilation et/ou de chauffage.Installations de surveillance notamment par télévision en circuit fermé, par procédé de télésurveillance électronique, installations de châssis d'éclairage;installations d'ouvrants de ventilation, d'aération, d'évacuation de fumées; installations de commande à distance mécanique; électromécanique, électrique, électronique, pneumatique, hydraulique d'ouverture et de fermeture d'ouvrants de porte, de fenêtre, de trappe d'aération.Porte-skis pour véhicules.Fenêtres, portes, portes de garage, volets, volets roulants portails et cloisons en bois, agglomérés de bois.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles.Etude de procédés de fabrication.Etude de machines.Etudes d'installations, notamment de détection et de contrôle d'accès de surveillance, d'éclairage, de ventilation, d'aération, d'évacuation des fumées, d'ouverture et de fermeture de portes, portes de garage, vantail, fenêtres, cloisons et autres ouvertures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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