Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEA
FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1214423
Date de dépôt :
30/09/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/1992

Présentation de la marque ORFEA

Déposée le 30 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORFEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment domicilié(e) 2, rue du Vieux-Moulin REDING, 57400 SARREBOURG. - France.

La marque ORFEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEA est expirée depuis le 30 septembre 1992.

FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment a également déposé les autres marques suivantes : FORCA , OSIRIS , F FERCO , F , ISOPHON'AIR , ISOPHON'AIR , FERCO , FANTIQUE , TRIMATIC , ATHEA


FERCO INTERNATIONAL Usine de Ferrures de Bâtiment (Société à responsabilité limitée) - 2, rue du Vieux-Moulin REDING, 57400 SARREBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Ferrures et garnitures de porte, de fenêtre, de porte-fenêtre, notamment de ferrures et garnitures de porte coulissante, de fenêtre coulissante, de porte-fenêtre coulissante;poignée de porte, poignée de tirage, poignée de porte battante, poignée à balustre, barre de poussée et/ou de tirage, poignée tubulaire. Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.