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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT
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ORFEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORFEA
FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1711857
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2011

Présentation de la marque ORFEA

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORFEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT domicilié(e) 2, rue du Vieux Moulin, REDING, 57400 SARREBOURG (dossier no 2207161) - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 802 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2207161) - France.

La marque ORFEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORFEA est expirée depuis le 13 décembre 2011.

FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : LORENA , MASTER LINE , O B , FERCOTEC , OFELIS , FERISIS , NEOSIRIS , XEURIS , REVERSE LINE , CASCADES


FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société à Responsabilité Limitée - 2, rue du Vieux Moulin, REDING, 57400 SARREBOURG (dossier no 2207161) - France - SIREN 358802296


NOVAMARK - (dossier no 2207161) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2207161 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°202964 - Publication au BOPI 1996-06-25

Ferrures et garnitures de porte, de fenêtre, de porte-fenêtre, notamment de ferrures et garnitures de porte coulissante, de fenêtre coulissante, de porte-fenêtre coulissante; poignée de porte, poignée de tirage, poignée de porte battante, poignée à balustre, barre de poussée et/ou de tirage, poignée tubulaire