Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAND LINE
FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT (société Anonyme

Numéro de dépôt :
3064168
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2010

Présentation de la marque HAND LINE

Déposée le 13 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAND LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT domicilié(e) à directoire), 2, rue du Vieux Moulin, 57445 REDING - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 802 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque HAND LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAND LINE est expirée depuis le 13 novembre 2010.

FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : LORENA , MASTER LINE , O B , FERCOTEC , OFELIS , FERISIS , NEOSIRIS , XEURIS , REVERSE LINE , CASCADES


FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT (société Anonyme - à directoire), 2, rue du Vieux Moulin, 57445 REDING - France - SIREN 358802296


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; ferrures et garnitures métalliques de portes, de fenêtres, de porte-fenêtres ; verrous, verrous pour portes et fenêtres coulissantes ; verrous à entailler, verrous de sûreté.