Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TREILLE DUMOULIN
Monsieur FERCHAUD Michel

Numéro de dépôt :
3048843
Date de dépôt :
24/08/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/08/2010

Présentation de la marque CHATEAU LA TREILLE DUMOULIN

Déposée le 24 août 2000 par monsieur FERCHAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA TREILLE DUMOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est monsieur FERCHAUD Michel domicilié(e) 60 Avenue du Gal de Gaulle, 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERCHAUD Michel - France.

La marque CHATEAU LA TREILLE DUMOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA TREILLE DUMOULIN est expirée depuis le 24 août 2010.

FERCHAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlé , CHATEAU LES FOSSES DE LA TREILLE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée


Monsieur FERCHAUD Michel - 60 Avenue du Gal de Gaulle, 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - France


Monsieur FERCHAUD Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " château la treille du moulin ".