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Marques déposées par FERCHAUD Eric
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FLAT RAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAT RAIL
FERCHAUD Eric

Numéro de dépôt :
3821647
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2021
FLAT RAIL de FERCHAUD Eric

Présentation de la marque FLAT RAIL

Déposée le 7 avril 2011 par FERCHAUD Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAT RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est FERCHAUD Eric domicilié(e) 125 rue du Carrousel - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque FLAT RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAT RAIL est expirée depuis le 7 avril 2021.


FERCHAUD Eric - 125 rue du Carrousel - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Poutres métalliques destinées à prolonger une plateforme fixée au toit d'un conteneur de transport maritime permettant de transporter un produit, un objet ou une marchandise hors gabarit.

Poutres non métalliques destinées à prolonger une plateforme fixée au toit d'un conteneur de transport maritime permettant de transporter un produit, un objet ou une marchandise hors gabarit.

Transport ; transport maritime ; information, conseil en matière de transport.