Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ferbateq
ferbateq, sarl

Numéro de dépôt :
4070234
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2024
ferbateq de ferbateq

Présentation de la marque ferbateq

Déposée le 20 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ferbateq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ferbateq » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ferbateq domicilié(e) 8c rue des trouyaux - 34560 - POUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 778 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ferbateq, M. martinez gregory domicilié(e) 8c rue des trouyaux - 34560 - POUSSAN - France.

La marque ferbateq a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ferbateq est expirée depuis le 20 février 2024.


ferbateq, sarl - 8c rue des trouyaux - 34560 - POUSSAN - France - SIREN 438778730


ferbateq, M. martinez gregory - 8c rue des trouyaux - 34560 - POUSSAN - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.