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Marques déposées par FERAULT de FALANDRE OLIVIER
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RALLYE DES LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RALLYE DES LYS
FERAULT de FALANDRE OLIVIER

Numéro de dépôt :
4047808
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2023
RALLYE DES LYS de FERAULT de FALANDRE OLIVIER

Présentation de la marque RALLYE DES LYS

Déposée le 27 novembre 2013 par FERAULT de FALANDRE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RALLYE DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERAULT de FALANDRE OLIVIER domicilié(e) 6 RUE DU 1ER BUT - 61300 - L'AIGLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAULT de FALANDRE domicilié(e) 6 rue du 1er BUT - 61300 - L'AIGLE - France.

La marque RALLYE DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RALLYE DES LYS est expirée depuis le 27 novembre 2023.


FERAULT de FALANDRE OLIVIER - 6 RUE DU 1ER BUT - 61300 - L'AIGLE - France


FERAULT de FALANDRE - 6 rue du 1er BUT - 61300 - L'AIGLE - France


Republication pour erratum - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Errata de la publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

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