Déposée le 9 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) FERAUD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERAUD SA domicilié(e) 3, Avenue Pasteur, L 2311 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG, Renewals Dept. domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188061.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367645 - Publication au BOPI 2003-03-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471848 - Publication au BOPI 2008-04-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504526 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513163 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31
Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615318 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24
Produits cosmétique ; huiles essentielles, parfums ; lotions pour les cheveux ; savons Coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils et instruments optiques ; lunettes, de vue et de soleil, leurs monture et étuis. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie en vrai ou en faux, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres et réveils ; stylographes, stylomines, boutons de manchettes, épingles et pinces de cravates, briquets, porte-cigares et porte-cigarettes, tous étant en métaux précieux ; portes-clefs de fantaisie ; porte monnaie en métal précieux. Instruments pour l'écriture, notamment stylographes, stylomines (autres qu'en métaux précieux) ; plumes à écrire, notamment en or ; papeterie ; produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; ouvre-lettres et coupe-papier. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; bagages en cuir ou imitations ; sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs à main, sacs à dos, sacs d'alpinistes et de campeurs, sacs d'écoliers, sacs de plage ; porte-monnaie non en métaux précieux, porte feuilles, bourses, porte-cartes, porte-documents et mallettes pour document ; parapluies, parasols et cannes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (autres qu'en métaux précieux ou en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (autre que pour la construction) ; verrerie, porcelaine et faience à usage domestique à savoir bougeoirs, vases, vaisselles, flacons et poudriers tous ces produits étant non en métaux précieux, verres (récipients) , pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; portecouteaux pour la table ; porte-cartes de menus. Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit et de maison, notamment serviettes de toilette et de bain, tapis de bain, gants de toilette en matières textiles ; serviettes et gants de toilette et de bain en éponge ; linge de table en matière textiles ; rideaux en matière textiles. Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; pelisses ; vêtements en fourrure et en cuir ou imitations du cuir ; vêtements de gymnastique et de sport ; robes et vêtements de mariées ; vêtements et maillots de bain, vêtements en éponge ; sous-vêtements pour hommes, femmes et enfants ; accessoires de vêtements à savoir ceintures, écharpes, foulards, cravates, pochettes, gants ; chaussures et tous articles chaussants, autres qu'orthopédiques et de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; chaussettes, bas et collants ; chapellerie, casquettes. Articles pour fumeurs (autre qu'en métaux précieux) notamment briquets, portecigares et porte-cigarettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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