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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERAUD LICENCES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FERAUD LICENCES SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1602821
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2010
Marque figurative de FERAUD LICENCES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERAUD LICENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERAUD LICENCES domicilié(e) 88, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2179305) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT domicilié(e) (dossier no 2179305) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602821.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 juillet 2010.

FERAUD LICENCES a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS FERAUD , EAU DE FER DE FERAUD


FERAUD LICENCES SAS, société par actions simplifiée - 88, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2179305) - France - SIREN 315292276


CABINET SIMONNOT - (dossier no 2179305) - France


Inscription le 7 avril 2008 - Transmissiontotale de propriété n°471848 - Publication au BOPI 2008-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2000 n°2179305 - Publication au BOPI 2000-07-27

Inscription le 4 août 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304925 - Publication au BOPI 2000-08-04

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471847 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 27 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°319074 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471846 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 27 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°305133 - Publication au BOPI 2000-07-27

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504526 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqués (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.