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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERAUD LICENCES
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EAU DE FER DE FERAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EAU DE FER DE FERAUD
FERAUD LICENCES SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1578490
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010

Présentation de la marque EAU DE FER DE FERAUD

Déposée le 2 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERAUD LICENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EAU DE FER DE FERAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERAUD LICENCES domicilié(e) 88, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2166231) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2166231) - France.

La marque EAU DE FER DE FERAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EAU DE FER DE FERAUD est expirée depuis le 2 mars 2010.

FERAUD LICENCES a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS FERAUD , (Marque figurative)


FERAUD LICENCES SAS, société par actions simplifiée - 88, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2166231) - France - SIREN 315292276


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2166231) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166231 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 7 avril 2008 - Transmissiontotale de propriété n°471848 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471847 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471846 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181317 - Publication au BOPI 1995-02-03

Inscription le 24 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°296220 - Publication au BOPI 2000-02-24

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504526 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

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