Déposée le 14 février 1986 par la société FERAUD & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FERAUD & CIE domicilié(e) 94, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2060381) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 276 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2060381) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342768.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERAUD & CIE, (société en nom collectif) - 94, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2060381) - France - SIREN 315292276
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2060381) - France
Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425618 - Publication au BOPI 2006-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060381 - Publication au BOPI 1995-12-29
Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totalede propriété n°425617 - Publication au BOPI 2006-01-05
Inscription le 5 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425616 - Publication au BOPI 2006-01-05
Inscription le 16 février 1998 - Concession de licence n°249743 - Publication au BOPI 1998-02-16
Inscription le 16 février 1998 - Concession de licence n°249744 - Publication au BOPI 1998-02-16
Inscription le 16 février 1998 - Concession de licence n°249745 - Publication au BOPI 1998-02-16
Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181317 - Publication au BOPI 1995-02-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques et optiques;lunettes et leurs montures;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;bijouterie en vrai ou en faux;horlogerie, montres et autres instruments chronométriques;papier, carton, et articles en ces matières;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes;pinceaux;instruments pour l'écriture, notamment sty+ographes et porte-mines, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;cuir et imitations du cuir et articles en ces matières;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;tissus;couvertures de lit et de table;tissus d'ameublement et textiles de maison;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles; articles pour fumeurs, et notamment briquets.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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