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Marques déposées par FERARD Zahra
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PIERRES JOYEUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRES JOYEUSES
FERARD Zahra

Numéro de dépôt :
93493026
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque PIERRES JOYEUSES

Déposée le 16 novembre 1993 par FERARD Zahra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRES JOYEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est FERARD Zahra, domicilié(e) 24, Rue des Bains, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GIGOUX - France.

La marque PIERRES JOYEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRES JOYEUSES est expirée depuis le 16 novembre 2003.


FERARD Zahra - 24, Rue des Bains, 06600 ANTIBES - France


Michel GIGOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Métaux communs et leurs alliages; Minérais Métaux précieux; pierres précieuses bijouterie; joaillerie Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.