Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND LIVRE A TABLEAUX
FERALP société anonyme

Numéro de dépôt :
3129947
Date de dépôt :
07/11/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2011
LE GRAND LIVRE A TABLEAUX de FERALP

Présentation de la marque LE GRAND LIVRE A TABLEAUX

Déposée le 7 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) FERALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRAND LIVRE A TABLEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERALP domicilié(e) 74230 DINGY SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 820 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque LE GRAND LIVRE A TABLEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND LIVRE A TABLEAUX est expirée depuis le 7 novembre 2011.

FERALP a également déposé les autres marques suivantes : FERALP , Le Cube à tableaux , HABILTUB


FERALP société anonyme - 74230 DINGY SAINT CLAIR - France - SIREN 325820421


Cabinet PONCET - France


Inscription le 21 février 2008 - Changement de nature juridique n°469057 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; meubles métalliques, coffres métalliques (meubles) ; meubles de rangement ; rayons de meuble ; étagères de meubles ; vitrines (meubles) ; casiers ; coffrets (meubles), crochets (non métalliques) pour cadres, meubles pour le rangement des oeuvres d'art.