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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERALP
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Le Cube à tableaux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Cube à tableaux
FERALP, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3700593
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2019
Le Cube à tableaux de FERALP

Présentation de la marque Le Cube à tableaux

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Cube à tableaux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERALP domicilié(e) 74230 DINGY SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 820 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cube à tableaux est expirée depuis le 22 décembre 2019.

FERALP a également déposé les autres marques suivantes : FERALP , LE GRAND LIVRE A TABLEAUX , HABILTUB


FERALP, société par actions simplifiée - 74230 DINGY SAINT CLAIR - France - SIREN 325820421


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 25 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654695 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-25

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; meubles métalliques, coffres métalliques (meubles) ; meubles de rangement ; rayons de meuble ; étagères de meubles ; vitrines (meubles) ; casiers ; coffrets (meubles), crochets (non métalliques) pour cadres, meubles pour le rangement des oeuvres d'art.