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Marques déposées par la société FERALP
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HABILTUB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HABILTUB
FERALP

Numéro de dépôt :
1213765
Date de dépôt :
15/09/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque HABILTUB

Déposée le 15 septembre 1982 par la société FERALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « HABILTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FERALP domicilié(e) 74230 DINGY SAINT CLAIR (dossier no 2008988) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 820 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2008988) - France.

La marque HABILTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HABILTUB est expirée depuis le 15 septembre 2002.

FERALP a également déposé les autres marques suivantes : FERALP , LE GRAND LIVRE A TABLEAUX , Le Cube à tableaux


FERALP - 74230 DINGY SAINT CLAIR (dossier no 2008988) - France - SIREN 325820421


Cabinet PONCET - (dossier no 2008988) - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1992 n°2008988 - Publication au BOPI 1992-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;tubes métalliques.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; étagères, pièces détachées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.