Déposée le 15 octobre 1982 par la société FERALP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « FERALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FERALP domicilié(e) société anonyme,74230 DINGY SAINT CLAIR (dossier no 2228270) - 74230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 820 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2228270) - 74008 - France.
La marque FERALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERALP - société anonyme,74230 DINGY SAINT CLAIR (dossier no 2228270) - 74230 - France - SIREN 325820421
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2228270) - 74008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228270 - Publication au BOPI 2002-09-20
Renouvellement sans limitation n°2010133 - Publication au BOPI 1993-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Inscription le 21 février 2008 - Changement de nature juridique n°469057 - Publication au BOPI 2008-02-21
Rayonnages métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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