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Marques déposées par monsieur FERALIS Bernard
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ACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESS
Monsieur FERALIS Bernard

Numéro de dépôt :
96657836
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
27/12/2006

Présentation de la marque ACCESS

Déposée le 27 décembre 1996 par monsieur FERALIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est monsieur FERALIS Bernard domicilié(e) 40 avenue Jean-Jaurès, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard FERALIS - France.

La marque ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657836.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS est expirée depuis le 27 décembre 2006.


Monsieur FERALIS Bernard - 40 avenue Jean-Jaurès, 73000 CHAMBERY - France


Monsieur Bernard FERALIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Cartables ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity ” ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; mallettes pour documents ; ombrelles ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; coffres de voyage ; valises.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.

Services rendus par un franchiseur, à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences.