Déposée le 9 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) FERALCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERALCO domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2231569) - 51120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 085 672 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2231569) - 75012 - France.
La marque TRANSBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FERALCO, société anonyme - Zone Industrielle, Route de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2231569) - 51120 - France - SIREN 552085672
CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2231569) - 75012 - France
Renouvellement sans limitation n°2012287 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231569 - Publication au BOPI 2002-11-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Inscription le 12 août 2003 - Changement de nature juridique n°375588 - Publication au BOPI 2003-08-12
Inscription le 27 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°355356 - Publication au BOPI 2002-09-27
Inscription le 7 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153066 - Publication au BOPI 1992-12-07
Inscription le 27 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°355353 - Publication au BOPI 2002-09-27
Inscription le 27 septembre 2002 - Changement d'adresse n°355354 - Publication au BOPI 2002-09-27
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°355355 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 7 décembre 1992 - Transmission de propriété n°153065 - Publication au BOPI 1992-12-07
Rayonnages fixes ou mobiles, casiers classeurs, tablettes, tiroirs, éléments préfabriqués, cloisons ainsi que des meubles de toutes sortes, tous ces articles pouvant être fabriqués en toutes matières et plus particulièrement en métal.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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