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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERALCO
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PALFOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALFOR
FERALCO, société anonyme

Numéro de dépôt :
92437153
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2012

Présentation de la marque PALFOR

Déposée le 6 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) FERALCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERALCO domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2228435) - 51120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 085 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2228435) - 75012 - France.

La marque PALFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALFOR est expirée depuis le 6 octobre 2012.

FERALCO a également déposé les autres marques suivantes : NOVATEC , TRANSISTOCKAGE , "DOCTEUR SOI MEME" , CASTOR , GROUPE FERALCO , PALMIN , TRANSBLOC , FERALCO , DYNALOG , FERAMAG


FERALCO, société anonyme - Zone Industrielle, Route de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2228435) - 51120 - France - SIREN 552085672


CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2228435) - 75012 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2002 n°2228435 - Publication au BOPI 2002-10-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 27 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°355353 - Publication au BOPI 2002-09-27

Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391074 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°355355 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 27 septembre 2002 - Changement d'adresse n°355354 - Publication au BOPI 2002-09-27

Inscription le 27 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°355356 - Publication au BOPI 2002-09-27

Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°368991 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 20 avril 2004 - Résiliation de licence n°391073 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 12 août 2003 - Changement de nature juridique n°375588 - Publication au BOPI 2003-08-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Structures métalliques et leurs accessoires (tels que traverses-planchers, verrous de sécurité, entretoise de jumelage, éclisses) s'assemblant sans boulons et permettant le stockage de charges lourdes sur une grande hauteur