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Marques déposées par FERAL SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIESTODO
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FA-CIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FA-CIL
FERAL SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIES, SELARL

Numéro de dépôt :
3692389
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
FA-CIL de FERAL SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIES

Présentation de la marque FA-CIL

Déposée le 19 novembre 2009 par FERAL SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FA-CIL »

Le déposant est FERAL SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIESTODO domicilié(e) 8, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 111 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAL SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIES domicilié(e) 8, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FA-CIL est expirée depuis le 19 novembre 2019.

FERAL SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : Droits Croisés


FERAL SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIES, SELARL - 8, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France - SIREN 492111059


FERAL SCHUHL SAINTE MARIE ASSOCIES - 8, rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

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