Déposée le 28 décembre 2007 par FERAL Jérome et MARTIN Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-05 du 1 février 2008.
Les déposants sont FERAL Jérome domicilié(e) 1 rue Rudyard Kipling, Immeuble Les Flamants Roses, apt 2 - 34130 - MAUGUIO - France et MARTIN Laurent domicilié(e) 9 rue Joseph Nougaret - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque CROUSTISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTISUD arrivera à expiration en date du 28 décembre 2027.
FERAL Jérome - 1 rue Rudyard Kipling, Immeuble Les Flamants Roses, apt 2 - 34130 - MAUGUIO - France
MARTIN Laurent - 9 rue Joseph Nougaret - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France
IPSIDE – Schmit Chretien, Mme ESCHARD Marie - 6 IMPASSE Michel LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2017 n°2659306 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-15
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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