Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES NOUVEAUX CALLIGRAMMES
M. FERAGUS Jean Baptiste

Numéro de dépôt :
4232396
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2025
LES NOUVEAUX CALLIGRAMMES de FERAGUS Jean Baptiste

Présentation de la marque LES NOUVEAUX CALLIGRAMMES

Déposée le 9 décembre 2015 par monsieur FERAGUS Jean Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES NOUVEAUX CALLIGRAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur FERAGUS Jean Baptiste domicilié(e) 2 rue Louis Dardenne - 92170 - VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERAGUS Jean Baptiste domicilié(e) 2 rue Louis Dardenne - 92170 - VANVES - France.

La marque LES NOUVEAUX CALLIGRAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVEAUX CALLIGRAMMES arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.


M. FERAGUS Jean Baptiste - 2 rue Louis Dardenne - 92170 - VANVES - France


M. FERAGUS Jean Baptiste - 2 rue Louis Dardenne - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.