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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FER PROVENCE
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SCOTTO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCOTTO
FER PROVENCE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95595105
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SCOTTO

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FER PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOTTO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FER PROVENCE domicilié(e) 550, Avenue de la Libération RN 100, 84400 APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS FOUGEROUSE Société à Responsabilité Limitée - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20


FER PROVENCE Société à Responsabilité Limitée - 550, Avenue de la Libération RN 100, 84400 APT - France


ETS FOUGEROUSE Société à Responsabilité Limitée - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°307947 - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 2000-09-25

Métaux communs et leurs alliages Serrurerie et quincailleries métalliques.Appareils d'éclairage.Meubles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.