Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FEPEM
/
FEPEM BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEPEM BOURGOGNE
FEPEM, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3781693
Date de dépôt :
13/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2030
FEPEM BOURGOGNE de FEPEM

Présentation de la marque FEPEM BOURGOGNE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2010 par FEPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEPEM BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est FEPEM, ASSOCIATION domicilié(e) 79 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE BORGNE ANGELIQUE domicilié(e) 79 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS - France.

La marque FEPEM BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEPEM BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2030.

FEPEM a également déposé les autres marques suivantes : Fepem Fédération nationale des particuliers employeurs , FEPEM CORPORATE , FEPEM GUADELOUPE , FEPEM MARTINIQUE , fepem Fédération des Particuliers Employeurs de France , FEPEM CENTRE , FEPEM PAYS DE LOIRE , FEPEM LORRAINE , FEPEM BRETAGNE , e-securisation


FEPEM, ASSOCIATION - 79 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS - France


Mme LE BORGNE ANGELIQUE - 79 RUE DE MONCEAU, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762719 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et en direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; publicité en ligne sur le réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès au réseau mondial ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques ; recherches judiciaires.