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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fenouillèdes Sélection
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PASSION GRENACHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSION GRENACHE
Fenouillèdes Sélection SARL

Numéro de dépôt :
3634607
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2019
PASSION GRENACHE de Fenouillèdes Sélection

Présentation de la marque PASSION GRENACHE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fenouillèdes Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSION GRENACHE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fenouillèdes Sélection domicilié(e) 33 avenue Jean Jaurès,66460 Maury - 66460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 753 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fenouillèdes Sélection domicilié(e) 33 avenue Jean Jaurès,66460 Maury - 66460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION GRENACHE est expirée depuis le 6 mars 2019.


Fenouillèdes Sélection SARL - 33 avenue Jean Jaurès,66460 Maury - 66460 - France - SIREN 433753878


Fenouillèdes Sélection - 33 avenue Jean Jaurès,66460 Maury - 66460 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Vins.