Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTONS D'OR
Numéro de dépôt :
1548966
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1999
Présentation de la marque SANTONS D'OR
Déposée le 31 août 1989 par madame FENOUIL COLETTE JEANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTONS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANTONS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTONS D'OR est expirée depuis le 31 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08