Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAI CÈSAR
FENOLL Didier

Numéro de dépôt :
3388582
Date de dépôt :
21/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2015
CHAI CÈSAR de FENOLL Didier

Présentation de la marque CHAI CÈSAR

Déposée le 21 octobre 2005 par la société FENOLL Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAI CÈSAR »

Le déposant est la société FENOLL Didier domicilié(e) 1 rue Frédéric Mistral,34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - 34440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 060 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FENOLL Didier domicilié(e) 1 rue Frédéric Mistral,34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - 34440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAI CÈSAR est expirée depuis le 21 octobre 2015.

FENOLL Didier a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT GAULOIS


FENOLL Didier - 1 rue Frédéric Mistral,34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - 34440 - France - SIREN 323060467


FENOLL Didier - 1 rue Frédéric Mistral,34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - 34440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

– vins. – olives. – huiles d'olives.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.